Publications municipales
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TOUTES LES PUBLICATIONS
municipales
Conformément à la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de la conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,
le conseil municipal a pris la décision de publier ses actes par publication papier, le 29 juin 2022.
Ceux-ci sont consultables à la Mairie de Saint-Martial-sur-isop ou sur le panneau d’affichage extérieur pour les procès verbaux.
Pour compléter cet affichage et permettre au plus grand nombre de prendre connaissance des décisions du conseil municipal ;
la municipalité met en place depuis 2023, un site internet où les procès-verbaux, ainsi que le bulletin municipal annuel seront accessibles en téléchargement.
Bulletins municipaux
- Bulletin municipal 2024 (3947Ko) publié le 16/01/2025 à 20:48
- Bulletin municipal 2023 (3865Ko) publié le 09/01/2024 à 19:05
- Bulletin municipal 2022 (3117Ko) publié le 09/05/2023 à 08:07
Procès verbaux
- Procès-verbal du 27 août 2025 (1368Ko) publié le 13/10/2025 à 15:41
- Procès-verbal du 18 juin 2025 (1966Ko) publié le 09/09/2025 à 10:16
- Procès-verbal du 28 Mars 2025 (1427Ko) publié le 26/06/2025 à 15:25
- Procès-Verbal du 17 Décembre 2024 (1038Ko) publié le 28/04/2025 à 12:41
- Procès-Verbal du 18 Septembre 2024 (1048Ko) publié le 23/11/2024 à 11:28
- Procès-Verbal du 31 Juillet 2024 (980Ko) publié le 24/09/2024 à 09:52
- Procès-Verbal du 12 Juin 2024 (1044Ko) publié le 02/08/2024 à 12:19
- Procès-Verbal du 13 Mai 2024 (1539Ko) publié le 20/06/2024 à 20:49
- Procès-Verbal du 29 Mars 2024 (1206Ko) publié le 20/05/2024 à 17:08
- Procès-Verbal du 20 Décembre 2023 (549Ko) publié le 06/04/2024 à 12:39
- Procès-Verbal du 22 Novembre 2023 (886Ko) publié le 22/12/2023 à 10:57
- Procès-Verbal du 27 Septembre 2023 (972Ko) publié le 04/12/2023 à 18:59
- Procès-Verbal du 27 Juillet 2023 (676Ko) publié le 30/09/2023 à 12:58
- Procès-Verbal du 10 Mai 2023 (486Ko) publié le 28/07/2023 à 16:51
- Procès-Verbal du 31 Mars 2023 (442Ko) publié le 28/07/2023 à 16:49
- Procès-Verbal du 15 Mars 2023 (439Ko) publié le 13/05/2023 à 17:37
Arrêtés Préfectoraux
- Arrêté des feux de plein-air (203Ko) publié le 28/07/2023 à 17:43





